Jamais plus : les violences conjugales au sein des histoires romantiques

Soumis le 26/09/2021 par Anais Barthelat dans MCEI / Comptes rendus de lecture
... féministes sont accessibles et viennent distordre les objets culturels qui composent nos imaginaires ...  » mais qu’elle a «  voulu calquer l’histoire sur celle de ses parents  » 1 . Ainsi, Lily est née dans ... 3  Ibid.   Comptes rendus de lecture MCEI Jamais plus : les violences conjugales au sein des ...

La notification préalable en matière de contrôle des concentrations en droit communautaire, britannique et français par Anne-Sophie Dalet

... la matière en s’inspirant des régimes existants dans les Etats membres. Par la suite, les Etats membres ont modifié leurs régimes pour s’aligner sur le régime communautaire. Le fait que le Royaume-Uni ...
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Commentaire de la décision „Webseitenanzeige“, Bundesgerichtshof, 24 février 2011, par Marine Milochau

... “ intervient alors que l’Europe est en plein débat sur la question de la brevabilité des logiciels. Pour la première fois, la BGH identifie les types de fonctionnalité nécessaires pour surmonter ... de la jurisprudence abondante sur ce thème en relevant les conditions permettant aux programmes d’ordinateurs de ...

La relation conflictuelle entre immunité et impunité - Commentaire de l'article du Pr. Dr. Paech, “Staatenimmunität und Kriegsverbrechen” in Archiv des Völkerrechts, par Noémie Coutrot-Cieslinski

... des limites à l'immunité de juridiction des Etats devant les juridictions civiles a été ravivée par une instance ... CIJ en décembre 2008, à la suite de sa condamnation par les tribunaux italiens à indemniser des ressortissants ... de l'État (Etude du premier Avocat général DE GOUTTES sur l’évolution de l’immunité de juridiction des États ...

Commentaire de l’arrêt Lloyds TSB Bank Plc v Shorney dans une perspective de droit comparé par Clara Pirez

Soumis le 06/07/2007 par addm1n dans MBDE / Régulation bancaire et financière
... En l’espèce, un actionnaire s’est porté caution pour les dettes de cette société, caution garantie par une ... épouse ont accordé une hypothèque à la banque portant sur le domicile conjugal. L’hypothèque prévoyait que le ... également que Mme Shorney ne serait subrogée dans les droits de la banque qu’après paiement intégral de la ...

Le trust et la fiducie face à l'ouverture d'une procédure collective, analyse comparée des droits français et italien

Soumis le 12/05/2018 par Clara Robert dans MBDE / Droit des Affaires
... une utilisation détournée du trust et protéger les créanciers par un retour aux règles de la procédure ... qui est susceptible d’être utilisée pour contourner les règles de la procédure collective.   « The guardian ... des biens à lui confiés, lesquels figurent à son nom sur les titres mais constituent une masse distincte qui ne ...

Est-il possible de contraindre contractuellement un employé au renoncement de l´usage de ses droits et libertés fondamentales ? (Cour Constitutionnelle allemande 22 octobre 2014 – 2 BvR 661/12)

Soumis le 07/03/2015 par Paul Mougeolle dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
... compromis entre le tout séculier et la religion d´État. Les articles 136 à 141 de l´ancienne constitution de Weimar ... parfaitement autonome («  selbstständig  »). Enfin, sur la base de l´article 4 §2 GG, le libre exercice de ces ... dans toute son ampleur (BAG, 21.10.1982 – 2 AZR 591/80, §36).   La décision récente du 22 octobre 2014 de la ...

A propos de l’irrévocabilité de l’offre dans le contrat commercial : comparaison entre l’article 2-205 du Code de commerce américain et les solutions du droit français, par Alexina Chalachin

Soumis le 18/06/2010 par Philippe Guez dans MBDE / Contrats commerciaux
... cas une irrévocabilité de l’offre. Cet article compare les deux régimes de l’irrévocabilité de l’offre. Aux ... n’a pas été acceptée par son destinataire. Dans les relations commerciales, l’intérêt d’une offre ... américain, un commerçant pouvait par le passé revenir sur sa promesse de maintenir son offre en vertu du droit ...
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Comparaison de la mutabilité des régimes matrimoniaux en droit international privé espagnol et en droit international privé français

Soumis le 25/07/2016 par Sophie Tesson dans MBDE / Droit international privé
... ne présente pas d’élément d’extranéité et que les époux n’ont rédigé aucun contrat de mariage, le ... époux au moment de ce changement, ou la loi de l’Etat sur lequel l’un des époux a établi sa résidence ... 9 février 2016 - http://www.notaires-14pyramides.com/wp-content/uploads/2014/06/Patrimoth ...

Pourquoi Doctor Sleep n’est pas une si mauvaise suite de Shining

... été épargnée par la critique, oscillant tantôt vers les éloges, tantôt vers le procès. C’est pourtant un ... retour à L’Overlook, l’intégration de  scènes d’archives mises en parallèle  et la reproduction de scènes ... définitivement.  Compte rendus de films et de séries MCEI Pourquoi Doctor Sleep n’est pas une si mauvaise suite ...