Jamais plus : les violences conjugales au sein des histoires romantiques
... ce roman peut paraître surprenant pour un article d’un blog universitaire, cependant il m’est apparu comme ... Mot-clés: Colleen Hoover / Victoire Tuaillon / romance / violence / violence conjugales / stéréotypes / féminisme
La peine de mort en droit international et européen : une abolition aux contours imprécis par Emilie GUILLEMINAULT
... de mort, nouvel enjeu des relations internationales, AFRI 2004, volume V, 1er 2002. - J-M. CARBASSE, La peine de mort, ...Décret anti-immigration et Constitution américaine
... 297, 297 (1980) Kwai Fun Wong v. United States, 9th Circ. 2004) Ball v. Massanari, 254 F.3d 817, 823 (9th Cir. 2001) ...Une analyse comparée de l'immunité de l'arbitre : commentaire de l'Arbitration Act 1996 Section 29 à la lumière du droit français, par Thomas Saint-Loubert-Bié
... void - an evaluation of arbitration theories: Part 1 » (2004) International Arbitration Law Review p. 180 - Hong-lin ... Mot-clés: Responsabilité / obligation de diligence / mauvaise foi / indépendance / impartialité / immunité / fonction juridictionnelle / faute lourde / dol / démission / délai raisonable / arbitre / Arbitration Act 1996
Analyse comparative de l’appréciation de la prohibition des clauses léonines concernant les promesses de rachat de titres à prix fixe ou à prix plancher en droit français et en droit italien : de la rigueur à la souplesse.
... 15 juin 1982 Civ. 1ere, 7 avril 1987 Cass.com., 16 nov. 2004, n. 00-22713 Trib. Cagliari, 3-4-2008 Trib. Milano, ...La prise en considération de la situation grecque en matière d’asile par le juge constitutionnel allemand : vers une véritable collaboration européenne entre les autorités étatiques en charge de l’immigration ? par Stéphane ENAULT
Soumis le 30/04/2011 par Stephane Enault dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
Mot-clés: immigration / Europe
Le témoignage anonyme et le procès équitable - par Clara Salomon-Corlobé
Soumis le 01/04/2011 par Clara Salomon-corlobe dans MBDE / Droit du procès et de la preuve judiciaire
... d’interroger les témoins à charge », Recueil Dalloz 2004, p988 Droit du procès et de la preuve judiciaire MBDE ...
La demande de rémunération supplémentaire au sens de l’article 32a de la Urheberrechtsgesetz, comparaison avec l’article L. 131-5 du Code de la propriété intellectuelle
Soumis le 30/04/2013 par Raphaelle Hereus dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... für Wilhelm Nordemann, Verlag C. H. Beck München 2004 - H-J. Ahrens, J. Bornkamm und H. P. Kunz-Hallstein, ...
Mot-clés: œuvre / utilisation / utilisateur / révision / rendement / rémunération supplémentaire / rémunération proportionnelle / rémunération appropriée / probabilité / prévision insuffisante / participation proportionnelle / lésion / forfait / exploitation / estimation / droit français / Droit de la propriété intellectuelle / Droit allemand / disproportion frappante / disproportion / contrat / cession / avantage / Auteur
« Sans témoins, il n’y aurait pas de procès» - par Ludivine Herdewyn
... Bagambiki et Imanishimwe , Jugement, 25 février 2004) , la crédibilité des témoins était notamment ... Mot-clés: