Pénélope Bagieu et ses Culottées
... s’est d’abord fait connaître grâce à son blog BD Ma vie est tout à fait fascinante , sur lequel elle ... Mot-clés: Pénélope Bagieu / Culottées / femme / bd / féminisme / Histoire / lecture / engagement / prix Eisner
Analyse comparée de la Loi fédérale « De la protection des droits et des intérêts légaux des investisseurs sur les marchés financiers » du 05/03/1999 en droit russe par Raphaël Galand
... aux investisseurs d’évaluer en connaissance de cause le patrimoine, la situation financière, les résultats et les ... les informations concernant la situation financière, le patrimoine et les organes de direction de l’émetteur, ...« Les Bridés », la victoire de la liberté d’expression face au politiquement correct
... la liberté d’expression du Premier Amendement. Ce blog détaille les raisons pour lesquelles la Cour Supreme ... Mot-clés: Liberté d’expression / Premier Amendement / marque commerciale / Propriété intellectuelle / clause de dénigrement / ordre public / bonnes mœurs / discrimination fondée sur un point de vue (viewpoint discrimination) / contrôle de constitutionalité / loi Lanham / les « Bridés » (« The Slants »)
Les solutions envisagées en France et en Grande Bretagne pour répondre à l'insécurité juridique liée aux oeuvres orphelines par Laura DORSTTER
... qui peut devenir « un élément mort et inerte du patrimoine culturel » car intouchable, et un risque ... l'intérêt général d'enseignement et de conservation du patrimoine. B – Des mesures existantes insuffisantes 1) ...Mesures provisoires et conservatoires au sein de l’Union Européenne ; l’opportunité d’une procédure européenne de saisie des avoirs bancaires, par Marine Leonardis
Soumis le 23/06/2008 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... d’une mesure provisoire ou conservatoire sur le patrimoine d’un débiteur situé sur le territoire de ... Commission a publié son Livre Vert sur la transparence du patrimoine des débiteurs, proposition qui pourrait être le ... Vert de la Commission Européenne sur la transparence du patrimoine du débiteur, 6 mars 2008. Non publié au JOCE. ...