Découvertes archéologiques exceptionelles sur le chantier de Notre-Dame de Paris
... avant l’édification de la cathédrale gothique. A l’international, certains chercheurs ne comprennent pas les ... Mot-clés: Notre dame de Paris / Architecture
Gouvernements et réseaux sociaux : la place de la liberté d’expression dans la gestion des comptes des agents publics
... So Special? And Why, Where, How, And By Whom Should Its Content Be Regulated? », 46 Hous. L. Rev. 61, 2009. ... Mot-clés: Twitter / réseaux sociaux / NTIC / Liberté d’expression / Premier Amendement / espace public / opinions politiques / Trump
Les multiples facettes du trafic illicite de déchets Analyse des sanctions prévues en France et Italie – par Sofia Cataldi
... BIBLIOGRAPHIE OUVRAGES BEURIER J., Droit international de l’environnement, Paris, Pedone, 2017 ... des Nations Unies pour l’environnement et Organisation international de police criminelle, The rise of ... Mot-clés: transfert illicite de déchets / trafic organisé / criminalité organisé / droit italien / comparaison
La contrefaçon en un « clic » : l’éclairage américain sur la responsabilité d’eBay, par Emilie Gras
... leur rôle d’acteur à part entière du commerce international. Bibliographie : Droit de la ... Mot-clés: Responsabilité / obligation de surveillance / vente / hébergeur / E-commerce / degré de connaissance / Contrefaçon / internet / Droit des marques / Marques
Les dispositions légales contre le contournement des mesures techniques pour la protection du droit d’auteur en France et aux Etats-Unis par Isabelle WHITTAKER
... Gautier, Collection Droit Fondamental, édition Puf, 2007 International Intellectual Property in an Intergrated World ... Mot-clés:
Les lieux privatifs de liberté en Italie : De la Cour constitutionnelle au Comité européen pour la prévention contre la torture (rapport du 8 septembre 2017)
... criminelle, terroriste, ou à un trafic de drogue international ». III. Les cas particuliers des détenus à ...A propos des crédits hypothécaires aux particuliers à risque (subprime) en France et aux Etats Unis, par Nicolas Boittin
... from the US subprime mortgage crisis”, Journal of international banking law and regulation, 2008, pp. 449-457. ...Au sujet de la directive communautaire 2000/43/CE du 29 juin 2000 par Anne-Laure Renoux
Mot-clés: race / origine ethnique / droit communautaire / discrimination indirecte / directive / action positive
Nous sommes tous des migrants
... le monde le sait, imprescriptibles en vertu d’un droit international jus cogens. [6] Rousseau alla jusqu'à affirmer ...Etude comparative du Due Process et du Droit au Procès Equitable : le droit à l’assistance juridique, outil d’une protection accrue du justiciable par Charlotte Leduey
... Comparative Standards of Procedural Fairness, Kluwer Law International, 1999. David Weissbrodt et Rüdiger Wolfrum, ... Mot-clés: Avocat / Due Process / droit au procès équitable / aide juridique / assistance juridique / aide juridictionnelle