La publicité en faveur du tabac sur internet, approche comparée à la lumière du droit français et allemand
... en date du 1er janvier 1975 (BGBI. I S. 1945), abrogée le 20 mai 2016 c. Droit français Article ... (VTabakG) en date du 1er janvier 1975 (BGBI. I S. 1945), abrogée le 20 mai 2016. [4] Voir ...La publicité en faveur du tabac sur internet, approche comparée à la lumière du droit français et allemand
... en date du 1er janvier 1975 (BGBI. I S. 1945), abrogée le 20 mai 2016 c. Droit français Article ... (VTabakG) en date du 1er janvier 1975 (BGBI. I S. 1945), abrogée le 20 mai 2016. [4] Voir ...Saint-Denis, future capitale européenne des cultures ?
... économique (le chômage y était presque inexistant de 1945 à 1970) et démographique avec la construction de ... Mot-clés: Saint-Denis / multiculturalisme / capitale européenne des cultures / vivre ensemble / culture / Europe / cosmopolite ;
La décision de la Commission européenne du 11 juin 2014 « Società di Gestione dell’Aeroporto dello Stretto » et la discipline des Services d’intérêt économique général
Soumis le 04/07/2016 par Andrea Bry dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
L’affaire des Douze Tribus : entre interdiction des châtiments corporels et place croissante de l’intérêt supérieur de l’enfant dans le respect des libertés fondamentales
... l’adresse suivante : https://www.lepetitjuriste.fr/wp-content/uploads/2015/10/MOVSISSIAN-Mariam-IHEI-2.pdf – ... l’adresse suivante : https://www.lepetitjuriste.fr/wp-content/uploads/2015/10/MOVSISSIAN-Mariam-IHEI-2.pdf – ...A propos du code allemand de Droit Pénal International, par Emilie Camus
Soumis le 09/07/2007 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... et article 6 de l’Accord de Londres du 8 août 1945 ; pour le droit coutumier : résolutions de ...
Mot-clés: crime / competence universelle