Portrait d’artiste : Haruki Murakami ou comment l’étrangeté envahit le réel
... à la plongée dans son œuvre. Murakami est né le 12 janvier 1949 à Kyoto au Japon. Ses deux parents ... Mot-clés: #littérature #japon #portrait #murakami
La portée controversée de l’arrêt de la Grande Chambre de la CEDH du 27 mai 2014, Margus c. Croatie en comparaison de la jurisprudence interaméricaine concernant la validité des lois d’amnistie
... DE LA CEDH Dans l’affaire Barrios Altos [12] , la CIDH dévoile son attitude innovatrice en examinant ... fermement de ses précédents. Après avoir pris note de la jurisprudence de la CIDH qui affirme ...Le droit à la déconnexion et son application : analyse comparative des approches française et italienne, par Beatrice Marsano
... largement théorique dans certaines entreprises. [12] De la même manière, la législation italienne demeure ... constater des mises en place pratiques, seulement 12% considèrent qu’elles sont véritablement appliquées ... pour aider vos salarié.e.s à décrocher (Ebook), p.12 ( ...Arrêt n°13 893 du 19 septembre 2003 de la Cour de cassation italienne sur la transmission d’une clause compromissoire dans les contrats de cession de créance : étude comparative de la jurisprudence italienne et française
... Aussi, par un arrêt du 1er septembre 2004[12], la Cour de cassation italienne affirme, contrairement à ... bull civ n°00-10.806 [9] Cass civ 1er , bull cuv n° 00-12.144 [10] Citation tirée de « la circulation de la ... Dallloz 2007 [11] Cass sez I 14 febbraio 2007, n°7652 [12] Cass sez I, 1 settembre 2004, n° 17531 [13] Traduction ...Le Régime Juridique du Lien Hypertexte en France et aux Etats-Unis
... décisions émanant des Tribunaux de Grande Instance [12] et des Tribunaux de commerce [13] qui tendent à leur ... Droit européen : CJUE, L'Oréal c/ eBay , 12 juillet 2001, C-324/09 CJUE, SGAE , arrêt du 7 décembre ... . [20] 17 U.S.C § 107. [21] Perfect 10 v. Google , voir note 11. [22] Voir aussi Kelly v. Arriba Soft Corp. , 77 F. ... Mot-clés: lien hypertexte / hyperlien / internet / communication au public / Droit d’auteur / Copyright / hébergeur / Safe Harbor / Responsabilité
Les femmes font du rap... et de très bons clips !
... la conférence « Regard sur le clip rap » tenue le 12 octobre dernier à la Médiathèque musicale de Paris, ... Mot-clés: rap féminin / féminisme / beyoncé / cardi b / iamddb / jorja smith / mona haydar / princess nokia / nadia rose / female gaze / célia sauvage
Le contrôle a posteriori de constitutionnalité des lois en France et en Italie en matière civile et aspects procéduraux. Par Elena BESSIN - PENNINI
... pèse le doute de constitutionnalité. A nouveau, on note une restriction en droit français : seules peuvent ... la résoudre eux-mêmes en écartant la question ». [12] C’est une manière d’affirmer la fonction ... la question prioritaire de constitutionnalité [12] M. GUILLAUME,,« La question prioritaire de ...L’OMC confrontée à la question de la commercialisation des OGM à l’occasion du conflit opposant les Etats-Unis, l’Argentine et la Canada à l’Union Européenne par Audrey FRANCE
... la Directive du Parlement européen et du Conseil du 12 mars 2001 relative à la dissémination volontaire d’OGM ... 2001/18/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 mars 2001 relative à la dissémination volontaire d’OGM ... ingrédients alimentaires, 1997 J.O. L. 43/1, art. 12. LOI no 95-101 du 2 février 1995 relative au renforcement ... Mot-clés: Principe de précaution / OMC / OGM / Etats-Unis / Commerce international / CE / Canada / Autonomie des Etats / argentine
La protection actuelle du programme DACA et des jeunes immigrés - Commentaire de la décision Regents of the University of California de la Cour Suprême américaine du 18 juin 2020
... La Cour Suprême décide d’écarter cette deuxième note car, selon la jurisprudence Michigan v EPA de 2015, « ... le droit d’expliciter les arguments présents dans la note de Duke, et il lui était interdit d’apporter de ... population de personne en séjour irrégulier est de près 12 millions. Par ailleurs, les cours reçoivent de plus en ... Mot-clés: Etats-Unis / immigration / Expulsion / Donald Trump / Barack Obama / Deferred Action for Childhood Arrivals / DACA / Regents / Cour Suprême / Dreamers / Department of Homeland Security / DHS / droit administratif / Constitution / pouvoir exécutif