Copyright et Droit d'auteur, la même originalité ?
... On l’aura compris, le droit d’auteur a pour titulaire l’auteur de l’œuvre, il a pour objet ... accordée à l’auteur de cette création, elle apparaît sans aucune exigence de formalisme, et elle concerne, au sens ... une infographiste et son ex-employeur qui exploitait sans son autorisation des œuvres créées dans le cadre de ...Le régime juridique des vaccinations obligatoires en France et en Italie
... sur la création et la diffusion massive d’un vaccin pour pouvoir le combattre. Dans ce contexte, le débat au ... dispositions relatives à cette politique de vaccination pour tenir compte de l'évolution des données scientifiques, ... trois à onze le nombre de vaccins obligatoires pour les enfants entre 0 et 18 mois. À vrai dire, ...Sur l’article de L. Pomeroy, «Restructuring statistical policy directive No.15: controversy over race categorization and the 2000 Census» (2000), par Marie-Claire Argac
... français afin de voir si ces derniers peuvent accueillir sans douleur un tel mécanisme. L’exemple américain : ... par les associations de lutte contre la discrimination au motif que cela viendrait à brouiller la notion de race et de ... nette entre les races nonobstant la possibilité pour les individus de cocher plusieurs cases s’ils se ...Le Todiébook, un livre et support avant-gardiste pour tout un chacun!
Claire Jalabert INTRODUCTION AU TODIEBOOK Ce livre, sans début ni fin, fera travailler votre cerveau... et vos ... ans le support de l’écriture, et le Codex règne sans partage depuis mille-cinq-cents ans sur le monde de ... nécessite une grande expertise de réalisation, notamment pour son impression. Des brevets d’inventions ont donc ...L’arrêt Air Products v. Airgas du 15 février 2011, l’omnipotence du board américain quant à la décision du maintien d’une poison pill en cours d’OPA en comparaison avec la solution adoptée par le droit français – Marion Rebilly
... extrêmement attractives, en acquérant des actions pour la moitié de leur valeur sur un marché règlementé. ... qu’il abandonne ses perspectives à long-terme pour la société, au profit d’une logique de maximisation ... pour autant pas la faculté pour le board de s’opposer sans justification à une OPA. Ainsi, alors même que la ...L’exequatur en France et aux Etats-Unis : l’acte final du contentieux judicaire - Par Emilie ALEXANDRE
Soumis le 22/05/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... des jugements rendus à l’étranger : comment faire pour que la partie qui refuse de se conformer au jugement ... de justice étrangères sont reconnues ipso facto sans avoir besoin d’être examinées par un juge français. ... justice. Enfin la décision de justice avait été rendue sans préjudice et sans fraude. Cependant, la Cour Suprême ...
Mot-clés:
ITALIE - Différence entre motif justifié et juste cause, par Francesco CREMONA
... cessation d'une relation de travail autrement dit lors du licenciement. Cette distinction est intéressante au regard ... parties au contrat de travail pourront rompre ce dernier sans préavis sous réserve de la présence d’une cause qui ... de production, à l’organisation de l’entreprise ou pour l’équilibre de cette dernière. Source : manuel : ... Mot-clés: licenciement / cause réelle et sérieuse
Retour sur une exposition par des femmes, sur des femmes. Une exposition qui a montré... des Sexes et des Femmes !
... », ce que personne ne nous montre, ce sur quoi on parle sans le nommer, ce « truc en bas », ce « V word », ... ! On peut vouloir être femme (c'est si beau de l'être!) sans être né.ée telle, et vouloir être homme ... cercles concernés, seulement dans les Maisons des Femmes, pour le 8 mars et j'en passe ! Le projet se voit, se visite ... Mot-clés: féminisme / sexes / vagins / peinture / dessin / photographie / créations plastiques / exposition collective / 59 rue de Rivoli / empowerment
La discrimination des personnes transgenres
... nationales la liberté de choisir la forme et les moyens pour atteindre cet objectif. Les quatre directives ... principe de l'égalité de traitement entre les personnes sans distinction de race ou d'origine ethnique », la ... retenu qu’il y a eu discrimination en effet le motif du refus était difficilement défendable de la part de ... Mot-clés:
Visiter autrement le Quartier latin à Paris avec l’architecture néoclassique
... Le néoclassicisme s’impose dans toute l’Europe pour quelques temps, jusque dans les années 1820. Dans ... L’entrée au centre est mise en valeur par le motif antique de l’arc de triomphe s’élevant sur les ... sa corniche et sa balustrade n’est également pas sans rappeler l’influence de l’architecture italienne ou ... Mot-clés: Paris / Architecture / Néoclassicisme / Histoire de l'Art / Odéon / Panthéon / Université de Paris