Comparaison de la mutabilité des régimes matrimoniaux en droit international privé espagnol et en droit international privé français

Soumis le 25/07/2016 par Sophie Tesson dans MBDE / Droit international privé
... aux régimes matrimoniaux.   SITES INTERNET: - https://www.hcch.net/fr/home site de la Conférence de La Haye, dernière ... 9 février 2016 - http://www.notaires-14pyramides.com/wp-content/uploads/2014/06/Patrimoth ...

Les solutions juridiques issues du droit international et européen permettant de renflouer la dette d’un Etat membre de la zone euro, l’exemple de la Grèce par Iris LETSCHERT

... », Jean-Marc Sorel, 1996, disponible sur : http://www.ejil.org/pdfs/7/1/1355.pdf • « Le traité de Lisbonne ... Le Hyaric, disponible sur : http://patricklehyaric.net/2010/02/18/le-traite-de-lisbonne-etrangle-les... • ... sous pression », 08.02.2010, disponible sur : http://www.lejdd.fr/Economie/Actualite/L-euro-sous-pression-170984/ ...
Mot-clés:

Die « Ehe für alle » : quand l’Allemagne adopte le « mariage pour tous » - FRANÇOIS Manon, GAUDIN Bérénice, JAEGLÉ Camille, ROLAND Églantine

Soumis le 19/06/2018 par Camille Jaegle dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
... site du Gouvernement français, consultable sur: http://www.gouvernement.fr/action/le-mariage-pour-tous,  consulté ... 2017, article disponible à l’adresse suivante : https://www.tagesschau.de/inland/ehe-fuer-alle-129.html - consulté ... juin 2017 et disponible à l’adresse suivante : https://www.youtube.com/watch?v=Nf-2exo0nOs -  consultée le 10 ...

Aux hommes et aux femmes, la Patrie reconnaissante (à valider)

Soumis le 09/01/2022 par Fanny Briere dans MCEI / Lieux culturels à découvrir
... https://www.lumni.fr/video/josephine-baker-au-pantheon ... https://www.marieclaire.fr/femmes-pantheon-paris,1376650.asp ...

La coopération en termes d’affaires européennes prévue par l’article 3 du Traité franco-italien pour une coopération bilatérale renforcée de 2021: étude comparée avec le Traité sur la coopération et l’intégration franco-allemandes de 2019

Soumis le 22/06/2022 par Marco De lorenzo dans MBDE / Droits internationaux
... 21 mars 2018 https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/ALL/?uri=CELEX%3A52018PC0147 Charte des Nations Unies, Chapitre V, Article 23, 1945, https://www.un.org/fr/about-us/un-charter Traité international de ... le 21 septembre 1999,  https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=CELEX%3A61997CJ0307   Déclarations ...

Opérations de réassignation sexuée des enfants intersexués, une violation des droits de l’homme et de l’enfant.

Soumis le 29/10/2021 par Ismerie Colussi corte dans MBDE / Droits internationaux
... Verbot von Geschlechts-Ops bei Kindern“, 2021, https://www.queer.de/detail.php?article_id=38457 .             ... du droit international », 27 Juin 2019, https://www.youtube.com/watch?v=XxDzkxm_Hn4             ... Autres HAFFEN, K., Universalis, https://www.universalis.fr/recherche/l/1/napp/490 (s.d) Excision ...

Ce que reflète le conflit entre les scénaristes et les studios sur le cadre juridique de l’intelligence artificielle.

Soumis le 18/05/2024 par Myriam Hamlil dans MBDE / Numérique
... le résultat le fascine' (L'ADN, 24 Juin 2022) < https://www.ladn.eu/mondes-creatifs/ia-creativite-ecriture-scenario/> ... des scénaristes, < https://syndicatdesscenaristes.fr/wp-content/uploads/2023/11/SDS_PLAQUET... [9] Steven T. Lowe, ... people. October 2022, < https://www.whitehouse.gov/wp-content/uploads/2022/10/Blueprint-for-an-A... [12] ...

Le droit à la nationalité reconnu par la Convention américaine des droits de l’homme : une lacune de la Convention européenne des droits de l’homme ?

Soumis le 25/09/2025 par Veronika Jamarikova dans MBDE / Droits internationaux
... Paris le 10 décembre 1948. Disponible en ligne : https://www.un.org/fr/universal-declaration-human-rights/ Convention ... York le 28 septembre 1954. Disponible en ligne : https://www.ohchr.org/fr/instruments ... José le 22 novembre 1969. Disponible en ligne : https://www.cidh.org/Basicos/French/c.convention.htm   Guides et ...

La protection des travailleurs exposés et victimes de l’amiante est-elle efficace?

Soumis le 12/02/2016 par Alexandra Mommeja dans MBDE / Droit du travail
... danni, Maggioli editore, 2 edizione, 2012.   http://www.altalex.com/ ... ... http://www.treccani.it/ http://www.associazioneitalianaespostiamianto.org/ http://www.avani.it/ http://www.dirittoambiente.net/file/vari_articoli_137.pdf ...

Repères doctrinaux et jurisprudentiels des libertés et droits fondamentaux au Chili

... Suprême, Cas « Atilef Sanhueza », 9 mai 2005 http://www.poderjudicial.cl/juris_pjud/jurisprudencia.php ... Rol n° 976-07 (attendu n°24), 26 juin 2008 http://www.tribunalconstitucional.cl/wp/ver.php?id=957 -       ... n° 1340-2009 (attendu n°10), 29 septembre 2009 http://www.tribunalconstitucional.cl/wp/expedientes -       ...
Mot-clés: droits fondamentaux / Chili