La protection juridique des glaciers en France et au Chili

Soumis le 22/07/2021 par Clara Tulasne dans MBDE / Environnement
... et les efforts pour l’instant déployés à l’échelle mondiale ne suffiront pas à empêcher les effets les plus ...

La crise, un jeu?

Soumis le 16/02/2012 par Pierre Farge dans MBDE / Analyse économique du droit
... systèmes juridiques, dans une idéologie concurrentielle mondiale, la montée aux extrêmes est aujourd’hui ...

"Moi, ce que j'aime, c'est les monstres", le livre monstre d'Emil Ferris

Soumis le 29/11/2019 par Luana Morin dans MCEI / Comptes rendus de lecture
... la déportation des prostituées durant la Seconde Guerre mondiale : « Bien sûr dans les livres d’histoire, au ...

La place de l’amicus curiae en procédure civile française et allemande - Par Gaëtan Klein

... Gabriel et Varinard André, Institutions judiciaires, Organisation – Juridictions, Gens de justice, sixième ...

La protection des droits fondamentaux selon la Loi Fondamentale allemande

Soumis le 03/04/2014 par Betty Ngoto dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
... 2003 et 2012 : http://www.bundesverfassungsgericht.de/organisation/gb 2012 /A-IV- 3 .html       [1] BVerfG, 1 ...

La clause compromissoire comme moyen de défense contre l’arbitrage collectif dans American Express v. Italian Colors (130 S. Ct. 2401, 2013), par Thomas Lapierre

Soumis le 17/12/2015 par Thomas Lapierre dans MBDE / Arbitrage et ADR
... du code de la consommation Article L211-15 du code de l’organisation judiciaire articles L423-15 du code de la ...

A propos du cas A propos du cas COPLAND v. UNITED KINGDOM du 03/04/2007 (Cour Européenne des Droits de l’Homme), par Florence Hillion

... marchés sont de plus en plus considérés à une échelle mondiale, on peut penser que la protection de la vie privée ...