La lutte contre les discriminations aux Etats-Unis
... 1991). Propos introductifs. Sites internet: http://www.droitamericain.fr/spip.php?page=imprimer&id_article=353 ... http://law.justia.com/constitution/us/amendment-14/102-enforcement.html ... http://www.nytimes.com/2013/06/25/business/supreme-court-raises-bar-to-p... ... Mot-clés:
Visiter autrement le Quartier latin à Paris avec l’architecture néoclassique
... Université Paris-Saclay, 2019. Sur le Panthéon : https://www.paris-pantheon.fr/ Sur l'histoire de l'École de ... Mot-clés: Paris / Architecture / Néoclassicisme / Histoire de l'Art / Odéon / Panthéon / Université de Paris
Des permis de séjour trop chers: la Cour de Justice condamne l'Italie (arrêt C-309/14 du 2 septembre 2015 )
... relatives à la condition de l’étranger : http://www.camera.it/parlam/leggi/deleghe/98286dl.htm ...Oskar Gröning et Maurice Papon: mêmes crimes, même situation liée à l’âge et la santé, même difficile remise en liberté
... Juillet 2015, disponible à l’adresse suivante : http://www.dw.com/de/kommentar-symbolisches-urteil/a-18585183 - consulté ... 2015, disponible à l’adresse suivante : http://www.dw.com/de/kommentar-symbolisches-urteil/a-18585183 - consulté ... Mot-clés: Maurice Papon / Oskar Gröning / remise en liberté / Bundesverfassungsgericht / comptable d'Auschwitz / dignité humaine / droit à la vie / traitements inhumains ou dégradants / détenu âgé / détenu malade / Allemagne / Grundrechte / Cour européenne des droits de l'homme / BVerfG 2 BvR 2772/17 / crime contre l'humanité
Brexit : Impact de l’abrogation de la transposition en droit anglais de la Directive 2008/52/CE sur certains aspects de la médiation en matière civile et commerciale.
... France », 2012, ( http://www.businessconflictmanagement.com/blog/2012/06/france-current-st... ) consulté ... mediation post-Brexit », 2018, ( https://www.out-law.com/en/articles/2018/november/uk-rules-border-mediat... ) ... of Commons at 8 :04 pm on 18th February 2019 », 2019, ( https://www.theyworkforyou.com/debates/?id=2019-02-18c.1266.0 ...Commentaire de la décision AZR 17/23 de la Cour fédérale du travail allemande (BAG) sur le licenciement d’un salarié pour des propos tenus dans une messagerie privée, par Nisrine AFFRI
... salarié avec l’un de ses collègues sur sa messagerie Facebook, quand bien même seraient-ils insultants, ... de bas de page : (1) https://www.mobility-for-business.com/article/1895/smartphone-en-entrepr... ... dévoilée le 19 janvier 2024 par le groupe TDF : https://www.tdf.fr/tdf-publie-une-etude-avec- ...Le mécanisme d’évaluation environnementale au cas par cas. Comparaison entre le Chili et la France - Clara Tulasne
... cas par cas (par exemple, le service proposé sur le site https://cas-par-cas.fr/ , qui dit ne facturer les clients que ... Ambiental, https://www.actualidadjuridicaambiental.com/jurisprudencia-al-dia-iberoa... , consulté le 28/01/2021 ... Ambiental , https://www.actualidadjuridicaambiental.com/jurisprudencia-al-dia-chile-... é le 28/01/2021 ...Le phénomène de généralisation et la valeur juridique des codes de conduite des entreprises implantées en Allemagne dans le secteur textile
... 30 décembre 2015 disponible sur http://www.int-team.com/fr/lindustrie-du-textile-et-de-lhabillement-en-a ... 2 ... de Zalando, disponible sur : https://corporate.zalando.com/sites/default/files/media-download/Zalando ... 8 Code de ... 2003, Affaire Nike vs. Kasky, disponible sur : https://www.law.cornell.edu/supct/html/02-575.ZC.html 11 Article 5, ...L'IVG face aux objecteurs de conscience en Italie
... Bibliographie Textes législatifs : http://www.salute.gov.it/imgs/c_17_normativa_845_allegato.pdf ... http://www.salute.gov.it/imgs/C_17_pubblicazioni_2226_allegato.pdf ... http://www.giurcost.org/decisioni/1987/0196s-87.html ... http://www.penalecontemporaneo.it/d/2371 ... Mot-clés: IVG / objecteurs / objecteurs de conscience / Italie / Avortement / droit à l'avortement / loi Veil / legge 194/78