Zaï, Zaï, Zaï, Zaï, adaptation du Théâtre de l'Argument d'après la BD de Fabcaro : foncez-y !
... Lesturgeon Vous l’avez ratée l’année dernière au Théâtre Monfort ? Pas de panique, la pièce de Paul Moulin Zaï, Zaï, Zaï, ... ©François GOIZE Comptes rendus de spectacles vivants MCEI Zaï, Zaï, Zaï, Zaï, adaptation du Théâtre de ...LA DIFFICULTÉ LIÉE A LA TITULARITÉ DES BREVETS SUR LES CRÉATIONS REALISÉES INTÉGRALEMENT PAR UNE INTELLIGENCE ARTIFICIELLE
... invention, en application du droit positif qui ne tient pas compte des avancées technologiques que nous connaissons ... effet et il en profitera pour vendre l’invention à un prix considérable. Comme l’absence de protection ... 879, 30 juillet 2021, https://artificialinventor.com/wp-content/uploads/2021/08/Thaler-v-Commi... FCA-879.pdf, ...L’article 211-1 du Code pénal français et l’article 6 du Statut de la Cour pénale internationale : la transposition de la définition internationale du crime de génocide en droit pénal français
... le génocide comme la commission de certains actes avec l’intention de détruire un groupe ethnique, national, ... 2007, 182p, p.61). Selon William Schabas, s’il n’y a pas d’intention spécifique, alors le crime en question ne ... élargir la qualification du groupe visé, en prenant en compte tous les groupes déterminés à partir d’un ... Mot-clés: Statut de la CPI / plan concerté / intention génocidaire / groupe visé / génocide / droit pénal français / droit international pénal / définition
Le sort de l’immunité de juridiction des organisations internationales dans le cadre des litiges relatifs aux contrats de travail : analyse comparative de l’arrêt Amaratunga du 29/11/2013 de la Cour suprême du Canada et de la jurisprudence européenne
Claire Gardies Résumé : La Cour Suprême du Canada a rendu un arrêt le 29 novembre 2013 dans lequel elle a ... l’immunité de cette organisation internationale n’est pas une raison valable pour lever cette immunité. Cette ... juridictions? La jurisprudence européenne : prise en compte par la CEDH de l’absence de recours juridique pour ...Le délit d'initié en France et en Inde – Analyse comparative du jugement Hindustan Lever Limited Vs. Sebi (1998 SCL 311)
... manquement d’initié en droit français, qui n’existe pas en droit indien. Introduction : Bien que le succès ... du public et que cette information puisse influencer le prix des titres de la société sur les cours. L’article ... par conséquent de les limiter. Conclusion Le jugement rendu par SEBI condamnant HLL à une sanction financière et ...Résoudre le conflit entre liberté d’expression et ordre public : Analyse de la Décision n.87 du 22 juin 1966 de la Cour constitutionnelle italienne et de l’affaire Dieudonné
... qui nous appelle à avoir une réflexion sur la manière avec laquelle un tel sujet est apprécié par les règles de ... du spectacle de Dieudonné. Un débat qui ne semble pas exempter la péninsule italienne. Dans quelle mesure ... de ses décisions le Conseil constitutionnel prend en compte des principes non-écrits. Il a par exemple fait ...Commentaire de la décision „Webseitenanzeige“, Bundesgerichtshof, 24 février 2011, par Marine Milochau
Soumis le 30/04/2012 par Marine Milochau dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... d’ordinateur peut résoudre un problème technique avec des moyens techniques. Alors que l'Europe se pose la ... avait fait valoir que la méthode revendiquée n'était pas une invention dans un domaine technologique et a donc ... à la solution du problème technique sont alors prises en compte. Au contraire, la BGH a déterminé dans un premier ...
L’équivalence entre mariage et partenariat de vie (CJCE, Maruko, aff. C-267/06) par Monika Breitkopf
... traitement inégalitaire. L’orientation sexuelle ne fait pas partie des critères mentionnés (race, origine ethnique, ... préjudicielle à la CJCE doivent alors prendre en compte l'interprétation des juges communautaires pour ... Néanmoins, dans l'arrêt Defrenne (CJCE, 25 mai 1971, 80/70), la CJCE a précisé que le régime général de ...L'application de l'article VII de la Convention de New York de 1958 en France et en Allemagne, par Isabelle Dubois
... dans le cas où la langue employée dans ceux-ci n’est pas la langue du Pays. Ces exigences ne soulèvent pas de ... déduction est malheureusement trop rapide et ne rend pas compte de la complexité de la situation. Le BGH a tout ... „Anmerkung zu den Entscheidungen des BGH (III ZB 43/99) und des Bayerischen Obersten Landesgerichts ( 4Z Sch ...LE GOUT DE LA NECTARINE : L’amour au temps de la PMA
Margot Scala Avec onirisme, Lee Lai raconte les dommages collatéraux ... catholique et conservatrice. Ses parents n’accepte pas sa transition, son homosexualité, et le fait que leur ... zéro ? Comptes rendus de lecture MCEI LE GOUT DE LA NECTARINE : L’amour au temps de la PMA ... Mot-clés: Bande-dessinée / roman graphique / Lee Lai / amour / transidentité / homophobie / famille / transphobie / racisme / Discrimination