Saint-Denis, future capitale européenne des cultures ?
... L'histoire d'une ville monde Pour comprendre comment Saint-Denis est devenue le symbole du ... les liens qui unissent les européens. Concrètement, comment cela s'applique-t-il ? Chaque année, l’Union ... Mot-clés: Saint-Denis / multiculturalisme / capitale européenne des cultures / vivre ensemble / culture / Europe / cosmopolite ;
L’influence de l’article 11 de la directive 2012/29/UE sur le classement sans suite en matière pénale dans les droits des Etats membres : analyse comparative des droits français et italien
... de la directive (I) pour mieux déterminer ensuite comment la directive susmentionnée a influencé leurs ... et à l’information de la victime Après avoir indiqué comment les droits français et italien se sont chacun ...L’exécution indirecte entre l’Italie et la France - Par Lucie LORENZINI
Soumis le 22/05/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... partie de la doctrine italienne attend une réponse : Comment, dans un avenir proche, l’ordre juridique italien ... par l’article 71, du d.lgs. 4 Décembre 1992, n°480.). En ce qui concerne les mesures coercitives de droit ...
Mot-clés: Esecuzione indiretta / astreinte.
La répartition de la charge de la preuve en matière de discrimination fondée sur le sexe, un exemple allemand (BAG, 8. Senat, 24 avril 2008, 8 AZR 257/07), par Mariam Mainguy
... aux spécificités de leurs ordres juridiques respectifs. Comment la juridiction allemande a-t-elle réagi à cette ... la différence de traitement est autorisée par l’AGG. Comment l’arrêt du BAG du 24 avril 2008 s’articule-t-il ...Quelques difficultés rencontrées par la commission d'enquête (l'UNIIIC) et le Tribunal Spécial pour le Liban (TSL) concernant le rassemblement et la recevabilité d'éléments de preuve en matière de crime de terrorisme - par Anne-Sophie Leclerc
... ou physiques sont également disponibles. Les archives militaires, rapports des réunions des organes ... Il est également ardu d'obtenir des preuves issues des archives militaires ou gouvernementales. L'utilisation de ... autres acteurs du procès pénal à l'audience. Dès lors, comment appréhender le témoignage par écrit dans le ...Comparaison des arrêts HSI v Kyodo International (Cour fédérale d’Australie) et Chasse à la baleine dans l’Antarctique (Australie c. Japon, CIJ)
... sauvages en droit australien et en droit international. Comment le juge australien et le juge international ont-ils ... traduisons). Cet arrêt illustre donc parfaitement comment une loi visant à protéger la biodiversité peut ... Mot-clés: Baleine / chasse / Convention baleinière / droit australien / droit international / CIJ / Japon
La taxe carbone française, un modèle d’inspiration possible pour l’Italie
... comparable même si le sujet est actuellement en débat. Comment la France pourrait-t-elle fournir un modèle à ... RUIZ A., « Taxe carbone : Comment sortir de la "crise socio-climatique" ? », The ...Le régime juridique des vaccinations obligatoires en France et en Italie
... légitimité juridique de cette extension et de comprendre comment ce phénomène se conjugue avec le respect des droits ... 13 août 2018, n°20727). Il est donc évident comment, d’un point de vue strictement juridique, ...La procédure collective à l'épreuve des frontières européennes - Etude de la décision n°7470 prononcée par la première chambre civile de la Cour de cassation italienne le 23 mars 2017 au regard du droit italien et du droit français
... ▪ Danis M., Coeur défense ou comment une holding financière luxembourgeoise bénéfice de ... publié le 28 mars 2012 http://archives.lesechos.fr/archives/cercle/2012/03/28/cercle_45077.htm ▪ Edy D., Focus ...Tous des oiseaux, texte et mise en scène de Wajdi Mouawad
... et tu ne peux pas en vouloir à ton père de penser ça ! Comment pourrais-tu en vouloir à un Juif d’être meurtri ... juif » est faux, « je ne suis pas arabe » est faux. Comment partir en paix quand on découvre être son propre ... Mot-clés: théâtre / guerre / conflit / Moyen Orient / amour / scénographie / Wajdi Mouawad / haine / Identité / origine