Les Carnets de Cerise, Une bande dessinée pas comme les autres
Manon Planchenault Les Carnets de Cerise , Une BD pas comme les autres Une découverte fortuite ... aventure différente. Dès le premier tome, le livre nous fait sentir qu’il y a plus à découvrir que cette ... qu’à leurs parents. Comptes rendus de lecture MCEI Les Carnets de Cerise, Une bande dessinée pas comme les ... Mot-clés: Les Carnets de Cerise / bande dessinée / littérature jeunesse / Joris Chamblain / Aurélie Neyret
Le témoignage anonyme et le procès équitable - par Clara Salomon-Corlobé
Soumis le 01/04/2011 par Clara Salomon-corlobe dans MBDE / Droit du procès et de la preuve judiciaire
... Le juge en première instance avait permis de ne pas dévoiler l’identité des témoins en ordonnant la mise ... permettraient le respect de l’article 6 de la CESDH ? Nous verrons tout d’abord quel le témoignage anonyme est une pratique autorisée mais exceptionnelle (I). Puis nous verrons que la Cour Suprême est réticente à autoriser ...
Le droit des biens, droit commun de la propriété intellectuelle ? - Regard franco-allemand sur un article de Christophe Caron, par Thomas Lemieux
Soumis le 02/03/2011 par Thomas Lemieux dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... Cette question fondamentale en droit français ne l’est pas moins en Allemagne. Cet article se propose d’analyser, ... cette pensée est minoritaire. La plupart des auteurs, que nous retrouveront par la suite, s’accordent pour ... se produise, l’auteur indique quelques solutions que nous pouvons élargir au vu des solutions du droit allemand. ...
Mot-clés: Volker Jänich / Protection / Propriété intellectuelle / propriété / droit spécial / droit commun / code / Christophe Caron / bien
L'impact des arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme sur le droit national français, illustration par l'affaire Mennesson contre France (CourEDH 26 juin 2014, requête 65192/11), par Victoria Poncelet
Soumis le 06/03/2015 par Victoria Poncelet dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... Les arrêts de la CourEDH ne déclenchent cependant pas une annulation ou modification systématique des ... les décisions de la CourEDH, ce qui leur permet de ne pas se voir discréditer sur la scène européenne et ... issu d’une fécondation à laquelle elle n’aura pas participé et mener la grossesse. L’enfant né ne sera ...
Mot-clés: GPA / gestation pour autrui / France / filiation / Cour européenne des droits de l'homme / Allemagne
Adieu à la confidentialité de la procédure arbitrale ?, par Lorene Delsaut
... toute publicité. Mais si les parties ne prévoient pas effectivement une clause de confidentialité, quelle ... règle (art 141-14 NCPC) ? Une telle analogie ne semble pas pertinente car dans la médiation, les parties demeurent ... découlant de sa nature privée. L'arrêt ne peut pourtant pas être considéré comme un arrêt de principe, eu égard ...À la recherche des preuves perdues : étude du Règlement 1206/2001, par Pierre Diot
Soumis le 20/06/2008 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... et allemand en matière d'obtention de preuve ne semblent pas faire obstacle à une mise en oeuvre efficace du ... constitue le principal point faible du Règlement. Nous aborderons ces deux thématiques au regard des droits allemand et français en nous intéressant plus particulièrement à la «cross ...