Black Mirror avait vu juste

Soumis le 10/12/2020 par Manon Planchenault dans MCEI / Culture et confinement
...   Un épisode qui questionne Une existence errante, sans but, c’est que nous propose l’épisode, qui entre en ...

Le « say on pay » en France, en Allemagne et en droit anglo-saxon

Soumis le 18/06/2014 par Kate Bassard dans MBDE / Corporate governance
... de la société, ce qui semble parfaitement conforme au but initial du mécanisme de say on pay. Il s’agit donc ...

Les documents électroniques au sein des systèmes probatoires allemand et français - par Coraline RIET

... munis d’une signature électronique qualifiée. Le but ici était de faciliter aux parties l’administration de ...

Etude de l’encadrement juridique du « mobbing » ou « harcèlement » en droit italien et en droit français à partir de la décision de la Cour de cassation italienne du 15 février 2016

Soumis le 18/07/2016 par Alexandra Mommeja dans MBDE / Droit du travail
... commun deux éléments : des comportements irritants et le but d’exclure la victime de son poste de travail. » En ...

Vers un encadrement des monnaies virtuelles en France et aux États-Unis

... toutefois une importance moindre puisqu’elle avait pour but de mettre fin à l’obligation des Californiens ...

Cour suprême des États-Unis, Johnson v California 543 U.S. 499 (2005) et Cour d'Appel de Paris, 10 Novembre 2001 (discriminations en milieu carcéral)

Soumis le 05/09/2011 par Hanae Boughdad dans MBDE / Droit et discriminations
... Cette décision rappelle la doctrine «  separate but equal  » qui prévalait aux Etats-Unis jusqu'en 1954 . ... Cette décision rappelle la doctrine " separate but equal"  qui a été abandonnée aux Etats-Unis il a plus ...

La dissolution du Bundestag à la lumière de la décision BvE 4,7/05 du 25 août 2005

Soumis le 23/03/2017 par Christophe Lacroux dans MBDE / Droit public
... il y aurait la « vraie » question de confiance dont le but serait de ressouder la majorité et de réaffirmer ...