Le nEHS, le marché national d’échange d’émission carbone allemand
... 1,5°C - par rapport au niveau préindustriel est le nouveau mot d’ordre. Les États se sont fixés des ... - nEHS) a pour but de relever le défi de la neutralité CO₂. En France le système dit de ...L'auscultation de la lutte contre le racisme et les discriminations en France et en Allemagne au niveau international (Rapport du Rapporteur Spécial des Nations Unies, Mission en Allemagne, 2010)
... va-t-elle se répéter ? Le Front National va-t-il à nouveau surprendre et inquiéter, comme lors du premier tour ... américaine fragmentée », Le Monde Diplomatique, Archives janvier 1998 - Sondage : Marine le Pen en tête au ...La décision de la Commission européenne du 11 juin 2014 « Società di Gestione dell’Aeroporto dello Stretto » et la discipline des Services d’intérêt économique général
Soumis le 04/07/2016 par Andrea Bry dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... à l’initiative du gouvernement néerlandais, un nouveau Protocole sur les services d’intérêt ... de biens ou de services marchands » ( directive 80/723/CEE, définition reprise par CJCE, 18 juin 1998, ...
À propos d’un article de Doris Walter relatif aux modifications du droit allemand rendues nécessaires par la transposition de la Directive 98/44/CE par Kian TAWADJOH
... les connaissances en ce secteur croissent et renvoie au défi auquel est confronté le législateur : essayer de ... fait de l’appropriation du vivant humain introduisent un nouveau régime (J.-C. Galloux, L’impérialisme du Brevet, ...Visiter autrement le Quartier latin à Paris avec l’architecture néoclassique
... Roi. La fonction est déjà toute trouvée, celle d’un nouveau théâtre pouvant accueillir la troupe de la ... du XIXe siècle. Histoire de la construction Le nouveau bâtiment, qui remplace un plus ancien, a été ... Mot-clés: Paris / Architecture / Néoclassicisme / Histoire de l'Art / Odéon / Panthéon / Université de Paris
Une obligation de délivrance d’un visa « humanitaire » en droit européen ?
... affaire C-638/16. [15] Charlotte Collin, « CEDH : un nouveau revers pour le visa humanitaire », 4 juin 2020. ... Collin, Charlotte. « CEDH : un nouveau revers pour le visa humanitaire », Dalloz ... Schengen). Publication : https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=CELEX:32016R0399... Jurisprudence ... Mot-clés: Asile / CEDH / CJUE / droit à un recours / droits de l’homme / juridiction extraterritoriale / politique migratoire / visa « humanitaire »
Procédures et restrictions applicables à l’exportation d’un bien qui revêt une importance particulière pour la culture française ou italienne
... dispositions relatives aux monuments historiques et aux archives, ainsi que les autres biens qui présentent un ... pas classé au titre des monuments historiques et des archives ou ne présente pas un intérêt majeur pour le ...La Caverne du Dragon, un lieu pour se souvenir
... Michelin des Champs de bataille de 1920. Le 4 mai 1969 un nouveau musée est inauguré sur le site par le Souvenir ... que le nouvel espace muséographique ouvre au public. Les archives recueillies auprès des populations locales sont ...L’influence de l’article 11 de la directive 2012/29/UE sur le classement sans suite en matière pénale dans les droits des Etats membres : analyse comparative des droits français et italien
... Cour de Cassation, Chambre Criminelle, 11 janvier 2001, 00-80.550, Inédit, ... Cour de Cassation, Chambre criminelle, 11 janvier 2001, 01-80.227, Inédit, ... de Cassation, Chambre Criminelle, 11 janvier 2001, 00-80.550, Inédit, ... de Cassation, Chambre criminelle, 11 janvier 2001, 01-80.227, Inédit, ...L’audition de l’enfant et la reconnaissance des décisions en Europe : l’arrêt du „Bundesverfassungsgericht“ allemand du 29 octobre 1998 par Maureen Stephan
Soumis le 19/02/2008 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... aux affaires familiales », in Fulrichon/Nourissat, Le nouveau droit communautaire du divorce et de la ... transfrontières », in Fulrichon/Nourissat, Le nouveau droit communautaire du divorce et de la ... Bibliographie sélective: Ouvrages Fulchiron/Nourissat, Le nouveau droit communautaire du divorce et de la ...