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Le port du voile islamique en Europe: le cas de la France et de l'Italie

Soumis le 19/11/2018 par Pauline Sierakowska dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
... una lavoratrice a causa del velo”, 05/05/2016,  https://www.asgi.it/notizie/illegittimo-rifiuto-assumere-velo/ ...
Mot-clés: droits fondamentaux / libertés fondamentales / liberté de religion / port du signe religieux / Voile islamique / voile intégral / France / Italie

Sebastiao Salgado, un photographe et un aventurier

Soumis le 14/12/2020 par Hugo Thirifays dans MCEI / Entretiens / Portraits d'artistes
... fonctionnement en vivant avec eux, dans le respect de leur culture. Les photographies qu’il prend n’ont de sens que ...
Mot-clés: sebastiao salgado / photographies

Commentaire de la décision de la CAFC Uniloc v. Microsoft du 4 Janvier 2011 - Les règles applicables aux Etats-Unis pour l'évaluation des dommages et intérêts en cas d'infraction à un brevet - Guillaume Bensussan

Soumis le 20/06/2011 par Guillaume Bensussan dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
Mot-clés: Willful Infringement / Uniloc / Royalty / Royalties / Patent Act / Microsoft / Georgia Pacific / Dommages et intérêts punitifs / dommages et intérêts / Directive 2004/48/CE / Dédommagement / Contrefacteurs / Contentieux / Code de la Propriété Intellectuelle / brevet / 25% Rule of Thumb

La Cinetek : renouveau cinéphilique à l’aune de la SVOD.

Soumis le 20/12/2020 par Jeanne Duval dans MCEI / Lieux culturels à découvrir
... leur art. La Cinetek vise par conséquent à recréer une culture partagée, une forme de communauté provisoire si ...
Mot-clés: Cinetek / SVOD / patrimoine / cinéma / Ettore Scola

Discrimination à l’ encontre étrangers en matière de détention administrative dans le cadre des lois anti terroristes par __Lucile ABASSADE__

Soumis le 24/11/2006 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... the International Law of Armed Conflict and US Law, http://www.asil.org/insights/2006/11/insights061114.html#_edn5 Un ...
Mot-clés: protection internationale des droits de l / Etats-Unis / Discriminations fondées sur la nationalité / Détentions administratives

L'Exposition Détour : plongez dans l'expérience immersive de Visual System à la Gaîté lyrique

Soumis le 08/02/2022 par Karel Sauvage dans MCEI / Comptes rendus d'expositions
... au goût du jour ici, en cette période où le monde de la culture sort de convalescence.​ Le point positif et ...
Mot-clés: Artvisuel / chorégraphie / danse / musique / exposition

L'impartialité et le devoir d'information de l'arbitre: illustration de la politique pro-arbitrage américaine à travers l'arrêt Scandinavian Reins. v. St Paul F&M du 3 février 2012; chemin que le droit français peine encore à emprunter - Thibault Hanotin

Soumis le 07/09/2013 par Thibault Hanotin dans MBDE / Arbitrage et ADR
Mot-clés: impartialité / France / Etats-Unis / arbitre / arbitrage

L’application de l’office du juge dans le cadre des contrats de vente internationale de marchandises en Italie et en France - Par Yvonne HOCHMANN

Soumis le 22/05/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Droit des contrats
... - http://www.courdecassation.fr/articles5709.html - ...
Mot-clés: office du juge. / Contrats de vente internationale de marchandises

Jurisprudence Mangold, Acte II : l’arrêt Kücükdeveci (CJUE, 19 janvier 2010, C-555/07), par Mariam Mainguy

Soumis le 26/07/2010 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... 2009 (site consulté le 19 juillet 2010 : http://www.mouvements.info/Les-discriminations-liees-a-l-age.html ) ...
Mot-clés: Allemagne / âge

Viabilité du fœtus et limite constitutionnelle au droit à l’avortement aux Etats Unis. A propos de la décision Isaacson v. Horne, Cour d’Appel des Etats-Unis, 9th District, 2013

Soumis le 25/03/2014 par Stephanie Attil dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
Mot-clés: Roe v. Wade / droit constitutionnel américain / droit à l'avortement