Et la marmotte ? d’Hortense Belhôte, une ascension sociologique et culturelle de la montagne.
... Collaboration : Marie Quiblier, Léa Sallenave, Les Films de la Villeneuve. Durée 55 minutes / Conseillée à ... Mot-clés: théâtre; sociologie; conférence / montagne
ESPAGNE - L'enrichissement sans cause et le droit privé européen, par Sébastien Blanco
... mais elle s’est concentrée plus particulièrement sur trois cas qui sont : l’enrichissement injustifié à la ...FÉDÉRATION DE RUSSIE – La révision du montant d'une clause pénale en droit russe comparé avec le droit français (Commentaire de l'article 333 du Code civil de la Fédération de Russie) Daria VINOGRADOVA
... Федерации от 14.03.2011, № 80-О Постановление Пленума ... Федерации от 14.03.2011, № 80-О [24] Loi n° 85-1097 du 11 octobre 1985 relative ...Le principe de sécurité juridique à l’épreuve des juges constitutionnels: une étude comparative entre l’Allemagne et la France à partir de la décision rendue par la Bundesverfassungsgericht le 08.12.2006
... sécurité juridique découle deux, en droit allemand, et trois, en droit français, aspects (ou exigences) ...Commentaire de l’article 2 de la décision-cadre du Conseil du 13 juin 2002 relative au MAE par Anne-Lise DELORON
... punissables, dans le pays requérant la remise, d'au moins trois ans de peine privative de liberté. La double ... Mot-clés: MAE / Décision-Cadre
Les règles européennes de compétence juridictionnelle en matière délictuelle et quasi délictuelle face aux litiges sur Internet : quelles juridictions compétentes et selon quels critères ? par Killian LEFEVRE
... jurisprudence européenne Le règlement Bruxelles I pose trois ensembles de règles de compétence : les règles de ... Mot-clés: Compétence / internet / CJUE / Bruxelles I / Martinez / eDate Advertising / affaire Sud Presse
Le lock out en Espagne et en France - Par Mélanie GANHAO
... pourront procéder à la fermeture de l'entreprise dans trois hypothèses: s'il y a un danger de violence pour les ... Mot-clés: Responsabilité / lock out / licéité / fermeture de l'entreprise / employeur / droit du travail
La reconnaissance du mariage homosexuel : audace ou pragmatisme ? par Lucille Vallet
... à l’article 35 de la LOTC. Le 30 septembre 2005, soit trois mois après l’entrée en vigueur de la loi, cinquante ...L'arrêt Golan v. Holder [2012] : l'agonie du domaine public ? par Caroline Jamet
Soumis le 30/06/2012 par Caroline Jamet dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... En effet, des associations telles qu’Internet Archives et la Conductors Guild » (association de chefs ...
Mot-clés: restauration de droits d’auteur / Protection / harmonisation / Etats-Unis / durée / droit d’auteurs / domaine public / Copyright / Convention de Berne / constitutionalité