« The Bold Type » : les séries féministes intéressent-elles les hommes ?
... dont font preuve les trois héroïnes, ainsi que la ligne éditoriale du magazine Scarlet , pour lequel elles ... Mot-clés: féminisme / égalité homme-femme / égalité salariale entre hommes et femmes / divertissement / séries
De la notion d’égalité de traitement en matière d’emploi et de travail à la condamnation de l'Italie par la Cour de Justice
... Disponible sur : http://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=URISERV%3Ac10905 - EUR-lex, Égalité ... travail. Disponible sur : http://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/LSU/?uri=celex:32006L0054 - OSSERVATORIO sulle ... , ALPHA TEST, 2004 – p.131-135. Ouvrage en ligne - GUARRIELLO Fausta, Égalité professionnelle en ...Quid du devoir de vigilance à l’échelle européenne ?
... ", 6 décembre 2018, https:// www.asso-sherpa.org/wp-content/uploads/2018/12/Sherpa_VPRG_web_pageapage-min.pdf ...ARGENTINE- La lutte contre le travail clandestin: loi No. 26.940 pour « la Promotion du Travail Déclaré et la Prévention de la Fraude » - par Farah Agrebi
... publiés ainsi que le type d’informations mises en ligne. Toutefois, ils ont comme différence majeure la nature ... de mesures incitant les employeurs à suivre une bonne ligne de conduite. II) La fixation de mesures incitatives ...Vers un encadrement des monnaies virtuelles en France et aux États-Unis
... 2014). De plus, un nombre croissant de commerces en ligne accepte maintenant le Bitcoin comme moyen de paiement. ... ont permis de retracer. Les archives et l’activité en ligne associées au domaine en ont fait des cibles plus ...Die « Ehe für alle » : quand l’Allemagne adopte le « mariage pour tous » - FRANÇOIS Manon, GAUDIN Bérénice, JAEGLÉ Camille, ROLAND Églantine
... mariage homosexuel, risquent donc d’avoir à suivre la ligne directrice de leur fraction, majoritairement opposée. ... Flammarion, 5è édition, 2007, 275 p. Disponible en ligne sur le lien suivant : ... « Angela Merkel im Brigitte Interview », vidéo mise en ligne le 28 juin 2017 et disponible à l’adresse suivante : ... Mot-clés: mariage gay / Homo-Ehe / mariage pour tous / Ehe für alle / gleichgeschlechtliche Ehe / Gesetz / Bundestag / Allemagne / Deutschland / droits fondamentaux / Grundrechte
L'arrêt Golan v. Holder [2012] : l'agonie du domaine public ? par Caroline Jamet
Soumis le 30/06/2012 par Caroline Jamet dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... de la protection juridique des dessins et modèles (En ligne). Adresse URL : ... durée de protection des droits d’auteur en France . (En ligne). Adresse URL : ... La lettre de la SCAM, Durée des droits d’auteur . (En ligne). Adresse URL : ...
Mot-clés: restauration de droits d’auteur / Protection / harmonisation / Etats-Unis / durée / droit d’auteurs / domaine public / Copyright / Convention de Berne / constitutionalité
La collecte et le traitement des données personnelles dans l’Union européenne, par Mélanie Reuter
... de respect de la vie privée dans l’environnement en ligne et de donner un coup d’accélérateur à ...Etude comparée des positions de l’Union européenne (Cour de justice), de la France et du Royaume-Uni sur la violation du droit de reproduction par Eric BOBRIE
... consent, might be necessary to keep free riding on content financed by online newspapers from so impairing the ... appelle les darknets (The Darknet and the Future of Content Distribution, 2002): VPN, cryptographie, ... une marchandise, Dalloz 2004, p. 31- Journalisme en ligne et Droit d’auteur en Belgique, Thibault VERBIEST, ... Mot-clés: