“El Rincon de Jesus”: l'affirmation historique de la légalité des réseaux Peer-to-peer en droit espagnol
Soumis le 02/07/2013 par Allison Sellapin dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... d’auteur et liberté d'information et d'accès à la culture. La doctrine française et espagnole en matière de ... et sans aucune restriction, à travers son site web http://www.elrincondejesus.com des contenus d’œuvres musicales ... la société demanderesse au motif que l'activité du site www.elrincondejesus.com ne porte pas atteinte aux droits ...
La hardbass
... elle est indissociable de son essence : les Gopniks. LA CULTURE GOPNIK Aux origines Selon les stéréotypes, un ... féminine, les Gopnitsas, ont créé une véritable culture autour d’eux, avec des codes vestimentaires, ... symboles soviétiques se laissent entrevoir. Cette culture, au lieu de la cacher, met en fièrement en lumière ... Mot-clés: musique électronique
Lynette Yadiom Boayke de la peinture figurative à une transcription contemporaine
... de ses institutions. Sa peinture reflète aussi sa double culture entre technique picturale, l’identité oubliée, ...Comparaison de la mutabilité des régimes matrimoniaux en droit international privé espagnol et en droit international privé français
... aux régimes matrimoniaux. SITES INTERNET: - https://www.hcch.net/fr/home site de la Conférence de La Haye, dernière visite le 10 février 2016 - http://www.notaires.fr/fr/la-modification-du-r ... de France, dernière visite le 9 février 2016 - http://www.coupleseurope.eu/es/france/topics/1-Qu é-ley-se-aplica/ ...Les institutions non-juridictionnelles de lutte contre les discriminations en Espagne
... famille et la protection sociale ; l’éducation et la culture ; l’emploi ; la santé ; la Coopération ... Mujer y para la Igualdad de Oportunidades ») : http://www.inmujer.gob.es/elInstituto/historia/home.htm ... et 17 juin 2011, pps 909 à 928 http://igualdad.us.es/pdf/Investigacion_Genero_11.pdf Libertés et droits ... Mot-clés: lutte contre les discriminations / Institutions non-juridictionnelles / Femmes / Espagne / Egalité / Discrimination
Une obligation de délivrance d’un visa « humanitaire » en droit européen ?
... de doctorat, Bordeaux, 2020. Publication : https://www.theses.fr/2020BORD0318 . Baumgärtel, Moritz. ... https://www.echr.coe.int/documents/convention_fra.pdf Charte des droits fondamentaux de l’Union ... Publication : https://www.europarl.europa.eu/charter/pdf/text_fr.pdf Règlement (CE) n° 810/2009 du Parlement ... Mot-clés: Asile / CEDH / CJUE / droit à un recours / droits de l’homme / juridiction extraterritoriale / politique migratoire / visa « humanitaire »
La conservation des données et la loi sur la télécommunication allemande
Soumis le 13/04/2019 par Cassandra Dimitriadis-tran dans MBDE / Société de l'information, droits et médias
... - Datenschutz 2019 ». Bußgeldkatalog, https://www.bussgeldkatalog.org/vorratsdatenspeicherung/ (consulté ... in Deutschland I Datenschutz 2019 ». Datenschutz, https://www.datenschutz.org/vorratsdatenspeicherung/ (consulté le ...
Des permis de séjour trop chers: la Cour de Justice condamne l'Italie (arrêt C-309/14 du 2 septembre 2015 )
... relatives à la condition de l’étranger : http://www.camera.it/parlam/leggi/deleghe/98286dl.htm ...Les femmes font du rap... et de très bons clips !
... artistes masculins, structurant le genre autour d’une culture dominante masculine, majoritairement noire, ... non seulement les rappeuses « peuvent adhérer à la culture misogyne en empruntant à leur tour aux comportements ... * cf. article sur clique.tv : http://www.clique.tv/mona-haydar-barbarian-clip-feministe/ Arts ... Mot-clés: rap féminin / féminisme / beyoncé / cardi b / iamddb / jorja smith / mona haydar / princess nokia / nadia rose / female gaze / célia sauvage